Documents & publications
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Avis et décisions de l'Autorité environnementale
Consultez les avis et décisions de l'Autorité environnementale
Aménagement et développement de l'espace rural - Opérations SAFER - Contrôle des structures
Retrouvez ici les informations relatives aux avis d'appel à candidatures pour des opérations SAFER (Sociétés d'Aménagement Foncier et d’Établissement Rural) et au contrôle des structures (publications relatives aux autorisations d'exploiter)
Carte de voeux 2016 de la Préfecture de région Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes
Télécharger la carte de voeux 2016 de la Préfecture de région Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes
Communication relative à l'Etat Régional - Conseil des ministres du mercredi 16 décembre 2015
Extrait du conseil des ministres du 16 décembre 2015 : "L’État régional"
Le Premier ministre a présenté une communication relative à l’État régional.
Au 1er janvier 2016, le nombre de régions passe de 22 à 13 en métropole, auxquelles (...)
Le Premier ministre a présenté une communication relative à l’État régional.
Au 1er janvier 2016, le nombre de régions passe de 22 à 13 en métropole, auxquelles (...)
Agreste : la statistique, l'évaluation et la prospective agricole
Agreste : la statistique, l'évaluation et la prospective agricole.
La lettre d'information de la Direccte de Nouvelle-Aquitaine
Consultez le dernier numéro de la lettre de la Direccte de Nouvelle-Aquitaine, en cliquant ici.
Recueil des Actes Administratifs pour l'année 2016
Le Recueil des Actes Administratifs contient les actes réglementaires de portée générale des autorités administratives de l’État devant faire l'objet d'une publicité.
La publication au recueil détermine la date de l'entrée en vigueur de l'acte et (...)
La publication au recueil détermine la date de l'entrée en vigueur de l'acte et (...)
Recueil des Actes Administratifs pour l'année 2015
Le Recueil des Actes Administratifs contient les actes réglementaires de portée générale des autorités administratives de l’État devant faire l'objet d'une publicité.
La publication au recueil détermine la date de l'entrée en vigueur de l'acte et (...)
La publication au recueil détermine la date de l'entrée en vigueur de l'acte et (...)
Recueil des Actes Administratifs pour l'année 2013
Le Recueil des Actes Administratifs contient les actes réglementaires de portée générale des autorités administratives de l’État devant faire l'objet d'une publicité.
La publication au recueil détermine la date de l'entrée en vigueur de l'acte et (...)
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Recueil des Actes Administratifs pour l'année 2012
Le Recueil des Actes Administratifs contient les actes réglementaires de portée générale des autorités administratives de l’État devant faire l'objet d'une publicité.
La publication au recueil détermine la date de l'entrée en vigueur de l'acte et (...)
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